N° W212000168 - LA DIANE DES TROIS RIVIERES

Mis à jour le 2016-10-03
Adresse : Mairie
  20 place Général Leclerc
  21120 Is-sur-Tille
Date de création : 2006-07-26
Date de publication : 2006-08-19
Date de déclaration : 2016-10-03
Position : Active
Divers équipements © made by [author link]

Objet :

REGLEMENTATION DES JOURS DE CHASSE ET DE L'EXERCICE DU DROIT DE CHASSE ; DEVELOPPEMENT DU GIBIER, SA PROTECTION, SON REPEUPLEMENT, SON ELEVAGE ; DESTRUCTION DES NUISIBLES ; REPRESSION DU BRACONNAGE

Déclarant :

20 place Général Leclerc

21120 IS SUR TILLE