N° W212009301 - LIGUE BOURGOGNE FRANCHE COMTE RUGBY

Mis à jour le 2018-08-11
Adresse : 8 chemin des mariages
  21200 Beaune
Date de création : 2017-10-30
Date de publication : 2017-11-04
Date de déclaration : 2018-07-30
Position : Active
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Objet :

encourager et développer la pratique du jeu de rugby (rugby à XV, rugby à 7, rugby à 5, rugby de plage et toutes autres formes de rugby appliquant les règles du jeu fixées par World Rugby) dans son ressort territorial par délégation de la Fédération Française de Rugby dont elle assure la représentation (en application des dispositions de l'annexe I-5 de l'article R 131-3 du code du sport, son territoire est identique à celui de la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale)

Déclarant :

11 RUE FANTIN LATOUR

71100 SAINT REMY