N° W213000122 - CHAMESSON CHASSE AUX BOIS
							
		 
	Mis à jour le 2019-03-05
			
				
		
	
					  :
			
				Mairie
			
					Adresse :
			 place de l'Eglise
				 
		
					Date de création :
			
				2004-08-19
			
					Date de publication :
			
				2004-09-18
			
					Date de déclaration :
			
				2019-03-05
			
					Position :
			
				Active
			
					 
		 
	Objet :
		
			GESTION DU GIBIER PAR L'ATTRIBUTION D'UN PLAN DE CHASSE ET ENTRETIEN DES LIGNES, CHEMINS, FOSSES, CABANE DE CHASSE DANS LES BOIS COMMUNAUX DE CHAMESSON		
		Déclarant :
			
				Mairie
21400 CHAMESSON